Pourquoi la géotechnique est-elle un risque spécifique ?
Le géotechnicien étudie le sol, le sous-sol et leur interaction avec le projet. Il peut intervenir en amont pour identifier les aléas, définir des hypothèses et orienter les fondations, pendant la conception ou l’exécution, puis sur un ouvrage existant afin de rechercher l’origine de désordres. Une préconisation inadaptée peut contribuer à des tassements, fissures, glissements, infiltrations ou instabilités.
Quelles missions faut-il déclarer ?
Il ne suffit pas d’indiquer « études de sol ». L’assureur doit connaître les missions effectivement réalisées, leur phase, les reconnaissances disponibles, les sondages sous-traités, les ouvrages étudiés et la place du BET dans l’équipe de conception. Une étude préalable, une étude de conception, une supervision d’exécution et un diagnostic n’entraînent pas le même niveau d’engagement.
La décennale BET géotechnique est-elle obligatoire ?
Lorsque le BET est soumis à la responsabilité décennale pour ses missions de constructeur, l’assurance correspondante doit être souscrite avant l’ouverture du chantier. La garantie vise certains dommages graves apparus après réception. Elle ne doit pas être confondue avec une garantie générale de résultat ni avec la RC professionnelle, qui peut intervenir dans d’autres situations.
Quels documents sont examinés ?
- Diplômes et CV des personnes qui réalisent ou valident les études.
- Références récentes et répartition du chiffre d’affaires par mission.
- Moyens propres, logiciels et recours à la sous-traitance.
- Contrats types, limites de mission et procédures de contrôle.
- Historique d’assurance et sinistralité.
Combien coûte une décennale BET géotechnique ?
Le prix dépend du chiffre d’affaires, des missions, de l’expérience, des ouvrages, des moyens de contrôle, des plafonds et franchises ainsi que des antécédents. MD Group prépare un dossier lisible pour consulter les partenaires susceptibles d’étudier cette spécialité et vérifier que l’attestation restitue correctement le périmètre accepté.
Questions fréquentes
Les réponses utiles avant de demander une étude
Toutes les missions géotechniques sont-elles couvertes automatiquement ?
Non. Les missions réalisées, les investigations, la supervision, les limites contractuelles et la sous-traitance doivent être déclarées et acceptées.
Pourquoi l’assureur demande-t-il des références ?
Les références permettent de vérifier l’expérience récente du BET sur les missions, sols et ouvrages qu’il souhaite garantir.
La RC Pro remplace-t-elle la décennale géotechnique ?
Non lorsque la responsabilité décennale est susceptible d’être engagée. Les deux garanties couvrent des responsabilités différentes et peuvent être complémentaires.